Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet L’Atelier de Kuvvus est édité et exploité par :

  • Nom / Prénom : Romane Jibert
  • Nom commercial : L’Atelier de Kuvvus
  • Statut juridique : Entreprise Individuelle (micro-entreprise)
  • Numéro SIRET : 911 511 145 00011
  • Immatriculation : Immatriculation au Répertoire National des Entreprises (RNE) : SIREN 911 511 145
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (franchise en base de TVA)
  • Adresse du siège social : 34B route de Toulouse, 32600 L’Isle-Jourdain, France
  • Téléphone : 06.24.00.43.13
  • Adresse e-mail : atelierdekuvvus@gmail.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Romane Jibert, en sa qualité de chef d’entreprise.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : o2switch
  • Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web : www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site internet L’Atelier de Kuvvus (notamment les textes, photographies, illustrations, logos, créations en poterie/céramique, charte graphique et structure générale) est la propriété exclusive de Romane Jibert, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Romane Jibert.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Protection des données personnelles et cookies

Pour toute information concernant la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, ainsi que l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

6. Conditions Générales de Vente

Les achats réalisés sur ce site sont régis par nos Conditions Générales de Vente (CGV).

7. Contact

Pour toute question, réclamation ou information concernant le site ou une commande :

  • E-mail : atelierdekuvvus@gmail.com
  • Téléphone : 06.24.00.43.13